Grille tarifaire
Tous les prix indiqués sont en dollars canadiens (CAD).
Frais de recherche et de numérisation
Service
Tarif
Recherche archivistique
50 $ par heure
Les dossiers sont envoyés en haute résolution par transfert électronique, sans frais supplémentaires.
Par archive, tous médias
Droits de diffusion
Utilisation
1 à 10 (5 ans)
11 à 20 (5 ans)
21 à 30 (5 ans)
31 et plus (5 ans)
Extension à 10 ans
Perpétuité
Canada
150 $
125 $
100 $
75 $
+ 25 %
+ 50 %
Monde
300 $
275 $
250 $
225 $
+ 25 %
+ 50 %
Utilisation
(tous médias)
1 à 10 articles et/ou photos (5 ans)
11 à 20 articles et/ou photos (5 ans)
21 à 30 articles et/ou photos (5 ans)
31 articles et plus (5 ans)
Extension à 10 ans
Perpétuité
Canada
150 $
150 $
150 $
150 $
+ 25 %
+ 50 %
Monde
300 $
275 $
250 $
225 $
+ 25 %
+ 50 %
Les suppléments pour les droits de diffusion de 10 ans ou en perpétuité sont calculés sur le montant total des droits de diffusion applicables.
Droits de publication
Par archive
Droits de publication
Canada
Monde
Tarif
75 $
150 $
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